Éditeur

Armée de Terre
60 boulevard du général Martial Valin
75509 Paris cedex 15

Directeur de la publication

Colonel Dosseur

 Conseiller communication du chef d'état major de l'armée de Terre et chef du service d'information relation publique de l'armée de Terre

Hébergeur

Le Site est hébergé en France par les services du ministère des Armées

Equipe rédactionnelle

L’animation éditoriale et les mises à jour du Site sont assurées par l’ensemble des armées, directions et services du Ministère, sous le pilotage de la Délégation à l’information et à la communication de la Défense.

Réalisation du site

Conception : ministère des Armées

Développement : société Open

Réutilisation des contenus

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus du Site sont proposés sous licence ouverte https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf. 

Les graphismes, photographies et ressources audiovisuelles ou multimédias sont le plus souvent couverts par des droits de propriété intellectuelle et à ce titre ne sont pas réutilisables sans accord exprès. Il en est de même pour certains contenus rédigés.

Les mentions relatives aux auteurs (notamment nom de l'auteur et du service producteur) et informations (année de création) telles que référencées sur le Site, doivent être respectées.  Nous vous invitons à nous contacter si vous souhaitez utiliser des contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle.

L'utilisation des marques et/ou logotypes du ministère des Armées est soumise à autorisation expresse. Pour ce faire, veuillez nous contacter.

Liens hypertextes

Liens présentés sur le Site. Les liens hypertextes présentés sur le Site, y compris les liens profonds, en direction de ressources extérieures éditées par des tiers, ainsi que les références à d’autres sites internet, ne visent qu’à permettre à l’Utilisateur de trouver plus facilement d’autres sources de documentation sur le sujet consulté. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus, et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du l'armée de Terre.

Création de liens vers www.terre.defense.gouv.fr. Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien y compris profond vers les informations diffusées sur le Site. La mise en place de liens profonds doit être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus. La mention explicite du site du portail Terre dans l’intitulé du lien est vivement souhaitée. Il est fortement recommandé que l’ouverture de cette page se fasse dans une fenêtre indépendante du navigateur.

Toutefois, l'armée de Terre se réserve le droit de demander la suppression de liens vers des sites dont l’objet s’avèrerait non conforme à l’objet du Site, diffuseraient des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe ou étant de nature à heurter la sensibilité du public. 

Réutilisation des informations publiques

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises. La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter les dispositions du Code des relations entre le public et l’administration, notamment son article L. 322-1. En conséquence, les informations ne doivent être ni altérées, ni dénaturées. Leur source et date de dernière mise à jour sont impérativement mentionnées.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).

L'armée de Terre nvite expressément l’Utilisateur à consulter sa Politique de protection des Données Personnelles qui fait partie intégrante des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Témoins de connexion (« cookies ») et adresse IP

L' armée de Terre invite expressément l’Utilisateur à consulter sa Charte des cookies - qui fait partie intégrante des présentes Conditions Générales d’Utilisation - afin de prendre connaissance de sa politique en matière de cookies.  A la demande des autorités judiciaires, l'armée de Terre peut transmettre l’adresse IP de l’Utilisateur, afin que ce dernier soit identifié en coopération avec son fournisseur d’accès à Internet.

Mises à jour

Les informations proposées sur le Site le sont à titre de service rendu au public.

Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Responsabilité et erreurs matérielles

Malgré tout le soin et les contrôles apportés par les équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des contenus, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister. L'armée de Terre se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.

Pour signaler une erreur, vous pouvez utiliser le formulaire de contact de l'armée de Terre

Evolution des conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’évoluer à tout moment. L’Utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Disponibilité du site

Le Site est par principe accessible en continu. Toutefois, l'armée de Terre ne saurait garantir la disponibilité et l’accessibilité permanente du Site. L’interruption temporaire de l’accès au Site et/ou à ses fonctionnalités, notamment pour des besoins de maintenance technique, ou en raison de dysfonctionnements les affectant, est susceptible de survenir sans que la responsabilité du ministère des Armées puisse d’une quelconque manière être engagée.

En toute hypothèse, l'armée de Terre ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site.

Droit applicable et attribution de compétence

Quel que soit le lieu d’utilisation, le Site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître de ce litige.