Accessibilité : en cours d'audit
Un audit du site terre.defense.gouv.fr sera réalisé la semaine du 02 avril 2024 par la société Access42. Des corrections y seront apportées si nécessaire.
Déclaration de conformité – RGAA 4.0
Dans l’attente d’une mise en conformité totale, vous pouvez obtenir une version accessible des documents publiés sur terre.defense.gouv.fr ou des informations qui y seraient contenues en envoyant un courriel en indiquant le nom du document concerné et/ou les informations que vous souhaitez obtenir. Les informations demandées vous seront transmises dans les plus brefs délais.
Amélioration et contact
Vous pouvez nous aider à améliorer l’accessibilité du site en nous signalant les problèmes éventuels que vous rencontrez. Pour ce faire, remplissez le formulaire ci-dessous.
Formulaire de contact